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RAMEAU DOMINIQUE

Active
Siren392 715 892Entrepreneur individuel94400 VITRY-SUR-SEINECréée le 01 janvier 1993

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAMEAU DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 392 715 892. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du 18 Juin 1940, 94400 Vitry-sur-Seine. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de RAMEAU DOMINIQUE

Dénomination
RAMEAU DOMINIQUE
SIREN
392 715 892
SIRET (siège)
392 715 892 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44392715892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 715 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
27 RUE DU 18 JUIN 1940, 94400, VITRY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMEAU DOMINIQUE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de RAMEAU DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94400 VITRY-SUR-SEINESiègeActif

    392 715 892 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z

Conformité de RAMEAU DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEAU DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEAU DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAMEAU DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur RAMEAU DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de RAMEAU DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de RAMEAU DOMINIQUE est 392 715 892. Le SIRET de son siège social est 392 715 892 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44392715892.

Où se situe le siège social de RAMEAU DOMINIQUE ?

Le siège social de RAMEAU DOMINIQUE est situé 27 rue du 18 Juin 1940, 94400 Vitry-sur-Seine.

RAMEAU DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMEAU DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMEAU DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMEAU DOMINIQUE.

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