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RAMEAUX BERNARD

Active
Siren409 927 993Entrepreneur individuel39140 CHAPELLE-VOLANDCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAMEAUX BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 409 927 993. Elle est domiciliée Les Montarlots, 39140 Chapelle-Voland. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RAMEAUX BERNARD

Dénomination
RAMEAUX BERNARD
SIREN
409 927 993
SIRET (siège)
409 927 993 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46409927993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 927 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
LES MONTARLOTS, 39140, CHAPELLE-VOLAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMEAUX BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RAMEAUX BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMEAUX BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMEAUX BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 CHAPELLE-VOLANDSiègeActif

    409 927 993 00017 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RAMEAUX BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMEAUX BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMEAUX BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMEAUX BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEAUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEAUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMEAUX BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur RAMEAUX BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RAMEAUX BERNARD ?

Le numéro SIREN de RAMEAUX BERNARD est 409 927 993. Le SIRET de son siège social est 409 927 993 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46409927993.

Où se situe le siège social de RAMEAUX BERNARD ?

Le siège social de RAMEAUX BERNARD est situé Les Montarlots, 39140 Chapelle-Voland.

RAMEAUX BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMEAUX BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMEAUX BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMEAUX BERNARD.

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