RAMEAUX CONSTANCE

Active

Siren390 738 029Entrepreneur individuel39300 LES NANSCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RAMEAUX CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 738 029. Son siège social est situé Ferme de Monthury, 39300 Les Nans. Son activité principale relève du code NAF 8219Z.

Fiche d'identité de RAMEAUX CONSTANCE

INSEE

Dénomination: RAMEAUX CONSTANCE
SIREN: 390 738 029
SIRET (siège): 390 738 029 00029
N° TVA intracommunautaire: FR42390738029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 738 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8219Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: FERME DE MONTHURY, 39300, LES NANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de RAMEAUX CONSTANCE

Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Finances de RAMEAUX CONSTANCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMEAUX CONSTANCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMEAUX CONSTANCE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39300 LES NANSSiègeActif
390 738 029 00029 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 8219Z
39300 CHAPOISFermé
390 738 029 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 748F

Documents juridiques de RAMEAUX CONSTANCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMEAUX CONSTANCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMEAUX CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMEAUX CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEAUX CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEAUX CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMEAUX CONSTANCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur RAMEAUX CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de RAMEAUX CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de RAMEAUX CONSTANCE est 390 738 029. Le SIRET de son siège social est 390 738 029 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42390738029.

Où se situe le siège social de RAMEAUX CONSTANCE ?

Le siège social de RAMEAUX CONSTANCE est situé Ferme de Monthury, 39300 Les Nans.