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RAMEL NICOLAS

Active
Siren438 603 128Entrepreneur individuel25720 AVANNE-AVENEYCréée le 15 février 2006

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RAMEL NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2006, identifié par le SIREN 438 603 128. Elle est domiciliée 22 rue de l’Eglise, 25720 Avanne-Aveney. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de RAMEL NICOLAS

Dénomination
RAMEL NICOLAS
SIREN
438 603 128
SIRET (siège)
438 603 128 00028
N° TVA intracommunautaire
FR31438603128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 603 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
15 février 2006
Siège social
22 RUE DE L’EGLISE, 25720, AVANNE-AVENEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAMEL NICOLAS

BOULANGERIE PATISSERIE

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Établissements de RAMEL NICOLAS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25720 AVANNE-AVENEYSiègeFermé

    438 603 128 00028 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 1071C

  • 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNEFermé

    438 603 128 00010 · ouvert le 09 juillet 2001 · NAF 158C

Conformité de RAMEL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAMEL NICOLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2006

Questions fréquentes sur RAMEL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de RAMEL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de RAMEL NICOLAS est 438 603 128. Le SIRET de son siège social est 438 603 128 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31438603128.

Où se situe le siège social de RAMEL NICOLAS ?

Le siège social de RAMEL NICOLAS est situé 22 rue de l’Eglise, 25720 Avanne-Aveney.

RAMEL NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMEL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMEL NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMEL NICOLAS.

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