CheckersProcédures

RAMEL PASCAL

Active
Siren402 901 524Entrepreneur individuel35133 SAINT-GERMAIN-EN-COGLESCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 901 524, RAMEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1994. Elle est domiciliée Monthierry, 35133 Saint-Germain-en-Cogles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de RAMEL PASCAL

Dénomination
RAMEL PASCAL
SIREN
402 901 524
SIRET (siège)
402 901 524 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00402901524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 901 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
MONTHIERRY, 35133, SAINT-GERMAIN-EN-COGLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAMEL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RAMEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35133 SAINT-GERMAIN-EN-COGLESSiègeActif

    402 901 524 00023 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6820B

  • 35133 SAINT-GERMAIN-EN-COGLESFermé

    402 901 524 00015 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 7010Z

Documents juridiques de RAMEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur RAMEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RAMEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de RAMEL PASCAL est 402 901 524. Le SIRET de son siège social est 402 901 524 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00402901524.

Où se situe le siège social de RAMEL PASCAL ?

Le siège social de RAMEL PASCAL est situé Monthierry, 35133 Saint-Germain-en-Cogles.

RAMEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMEL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Germain-en-Cogles

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Germain-en-Cogles

Entreprises du même secteur à Saint-Germain-en-Cogles

Entreprises à Saint-Germain-en-Cogles

Toutes les entreprises à Saint-Germain-en-Cogles