RAMELET STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RAMELET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 604 371. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che des Bormottes Rdc, 25410 Pouilley-Francais. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.
Fiche d'identité de RAMELET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- RAMELET STEPHANE
- SIREN
- 521 604 371
- SIRET (siège)
- 521 604 371 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07521604371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 604 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z
- Date de création
- 10 avril 2010
- Siège social
- 11 CHE DES BORMOTTES RDC, 25410, POUILLEY-FRANCAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAMELET STEPHANE
Activités photographiques
Finances de RAMELET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAMELET STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAMELET STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25410 POUILLEY-FRANCAISSiègeActif
521 604 371 00018 · ouvert le 10 avril 2010 · NAF 7420Z
Documents juridiques de RAMELET STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAMELET STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMELET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAMELET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMELET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAMELET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAMELET STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2010
Questions fréquentes sur RAMELET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de RAMELET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de RAMELET STEPHANE est 521 604 371. Le SIRET de son siège social est 521 604 371 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07521604371.
Où se situe le siège social de RAMELET STEPHANE ?
Le siège social de RAMELET STEPHANE est situé 11 Che des Bormottes Rdc, 25410 Pouilley-Francais.
RAMELET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, RAMELET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAMELET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMELET STEPHANE.
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