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RAMOUSSE ANDRE

Active
Siren382 139 459Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 30 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 139 459, RAMOUSSE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Che Vinetier, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 6619B.

Fiche d'identité de RAMOUSSE ANDRE

Dénomination
RAMOUSSE ANDRE
SIREN
382 139 459
SIRET (siège)
382 139 459 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27382139459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 139 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619B
Date de création
30 juillet 1990
Siège social
22 CHE VINETIER, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMOUSSE ANDRE

Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.

Finances de RAMOUSSE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMOUSSE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMOUSSE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    382 139 459 00012 · ouvert le 30 juillet 1990 · NAF 6619B

Documents juridiques de RAMOUSSE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMOUSSE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMOUSSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMOUSSE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMOUSSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMOUSSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMOUSSE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1990

Questions fréquentes sur RAMOUSSE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de RAMOUSSE ANDRE ?

Le numéro SIREN de RAMOUSSE ANDRE est 382 139 459. Le SIRET de son siège social est 382 139 459 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27382139459.

Où se situe le siège social de RAMOUSSE ANDRE ?

Le siège social de RAMOUSSE ANDRE est situé 22 Che Vinetier, 39600 Arbois.

RAMOUSSE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMOUSSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMOUSSE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMOUSSE ANDRE.

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