RAMOUSSE ETIENNE

Active

Siren817 961 444Entrepreneur individuel69640 RivoletCréée le 18 février 2016

7420Z · Activités photographiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

RAMOUSSE ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2016, identifié par le SIREN 817 961 444. Le siège social de l'entreprise se trouve 1478 RTE de la Grange du Loup Le Grand Vernay, 69640 Rivolet. Elle exerce une activité de activités photographiques (code NAF 7420Z).

Fiche d'identité de RAMOUSSE ETIENNE

INSEE

Dénomination: RAMOUSSE ETIENNE
SIREN: 817 961 444
SIRET (siège): 817 961 444 00061
N° TVA intracommunautaire: FR72817961444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 961 444
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z - Activités photographiques
Date de création: 18 février 2016
Siège social: 1478 RTE de la Grange du Loup Le Grand Vernay, 69640, Rivolet
Établissements: 6
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RAMOUSSE ETIENNE

Création et vente d'œuvres photographiques originales en tant qu'artiste-auteur

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Établissements de RAMOUSSE ETIENNE

INSEE

6 établissements, dont 2 en activité.

69640 RivoletSiègeActif
817 961 444 00053 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 7420Z
69640 RivoletSiègeActif
817 961 444 00061 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 7420Z
21200 BEAUNEFermé
817 961 444 00012 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7420Z
71150 RULLYFermé
817 961 444 00020 · ouvert le 11 février 2017 · NAF 7420Z
71150 RULLYFermé
817 961 444 00038 · ouvert le 06 novembre 2019 · NAF 7420Z
71150 CHAGNYFermé
817 961 444 00046 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 7420Z

Documents juridiques de RAMOUSSE ETIENNE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de RAMOUSSE ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMOUSSE ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMOUSSE ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAMOUSSE ETIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 mai 2025création
Date d'effet : 18 février 2016

Questions fréquentes sur RAMOUSSE ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de RAMOUSSE ETIENNE ?

Le numéro SIREN de RAMOUSSE ETIENNE est 817 961 444. Le SIRET de son siège social est 817 961 444 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72817961444.

Où se situe le siège social de RAMOUSSE ETIENNE ?

Le siège social de RAMOUSSE ETIENNE est situé 1478 RTE de la Grange du Loup Le Grand Vernay, 69640 Rivolet.