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RAMOUSSE LOUIS

Active
Siren437 522 030Entrepreneur individuel43370 CUSSAC-SUR-LOIRECréée le 01 janvier 2000

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 437 522 030, RAMOUSSE LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé rue des Cartes Maison Diocesaine, 43370 Cussac-sur-Loire. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de RAMOUSSE LOUIS

Dénomination
RAMOUSSE LOUIS
SIREN
437 522 030
SIRET (siège)
437 522 030 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29437522030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 522 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
RUE DES CARTES MAISON DIOCESAINE, 43370, CUSSAC-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMOUSSE LOUIS

Activités des organisations religieuses

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Établissements de RAMOUSSE LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43370 CUSSAC-SUR-LOIRESiègeActif

    437 522 030 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9491Z

Conformité de RAMOUSSE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMOUSSE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMOUSSE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAMOUSSE LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur RAMOUSSE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de RAMOUSSE LOUIS ?

Le numéro SIREN de RAMOUSSE LOUIS est 437 522 030. Le SIRET de son siège social est 437 522 030 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29437522030.

Où se situe le siège social de RAMOUSSE LOUIS ?

Le siège social de RAMOUSSE LOUIS est situé rue des Cartes Maison Diocesaine, 43370 Cussac-sur-Loire.

RAMOUSSE LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMOUSSE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMOUSSE LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMOUSSE LOUIS.

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