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RAMUZAT MICHEL

Active
Siren911 736 841SAS30600 VAUVERTCréée le 09 avril 2022

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 911 736 841, RAMUZAT MICHEL est une SAS créée le 9 avril 2022. Elle est domiciliée 941 Che de la Vistrenque, 30600 Vauvert. RAMUZAT MICHEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MICHEL RAMUZAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de RAMUZAT MICHEL

Dénomination
RAMUZAT MICHEL
SIREN
911 736 841
SIRET (siège)
911 736 841 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73911736841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 736 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 avril 2022
Siège social
941 CHE DE LA VISTRENQUE, 30600, VAUVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMUZAT MICHEL

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311 1 du code rural

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Finances de RAMUZAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RAMUZAT MICHEL

MR

MICHEL RAMUZAT

Président de SAS

Depuis la création (09 avril 2022) · 4 ans

Établissements de RAMUZAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30600 VAUVERTSiègeActif

    911 736 841 00014 · ouvert le 04 février 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RAMUZAT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2022

  • Acte

Conformité de RAMUZAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMUZAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAMUZAT MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAMUZAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAMUZAT MICHEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2022

Questions fréquentes sur RAMUZAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RAMUZAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de RAMUZAT MICHEL est 911 736 841. Le SIRET de son siège social est 911 736 841 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73911736841.

Qui dirige RAMUZAT MICHEL ?

RAMUZAT MICHEL est dirigée par MICHEL RAMUZAT, président de sas.

Où se situe le siège social de RAMUZAT MICHEL ?

Le siège social de RAMUZAT MICHEL est situé 941 Che de la Vistrenque, 30600 Vauvert.

RAMUZAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMUZAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMUZAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMUZAT MICHEL.