928 811 462
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 928 811 462
INSEE- Dénomination
- 928 811 462
- SIREN
- 928 811 462
- SIRET (siège)
- 928 811 462 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR79928811462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 811 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 20 juin 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- Meylan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 928 811 462
Location de voiture de transport avec chauffeur (VTC)
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Dirigeants et représentants de 928 811 462
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 928 811 462
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- MeylanSiègeActif
928 811 462 00029 · ouvert le 03 juin 2024 · NAF 4932Z
- La TroncheFermé
928 811 462 00011 · ouvert le 03 juin 2024 · NAF 4932Z
Documents juridiques de 928 811 462
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 928 811 462
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 928 811 462. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 928 811 462 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 928 811 462 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 928 811 462
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2024
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