CheckersProcédures

RAOUL PASCAL

Active
Siren520 689 258Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 11 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 689 258, RAOUL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue des Charmettes, 69100 Villeurbanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de RAOUL PASCAL

Dénomination
RAOUL PASCAL
SIREN
520 689 258
SIRET (siège)
520 689 258 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59520689258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 689 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 août 2009
Siège social
17 RUE DES CHARMETTES, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAOUL PASCAL

Location de logements

Finances de RAOUL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAOUL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAOUL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    520 689 258 00017 · ouvert le 11 août 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de RAOUL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAOUL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAOUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAOUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAOUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAOUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAOUL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2009

Questions fréquentes sur RAOUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RAOUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de RAOUL PASCAL est 520 689 258. Le SIRET de son siège social est 520 689 258 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59520689258.

Où se situe le siège social de RAOUL PASCAL ?

Le siège social de RAOUL PASCAL est situé 17 rue des Charmettes, 69100 Villeurbanne.

RAOUL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAOUL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAOUL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAOUL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Villeurbanne

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Villeurbanne

Entreprises du même secteur à Villeurbanne

Entreprises à Villeurbanne

Toutes les entreprises à Villeurbanne