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RAPENNE PASCAL

Active
Siren399 717 206Entrepreneur individuel70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPENNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 399 717 206. Elle est domiciliée 5 rue Henry Guy, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de RAPENNE PASCAL

Dénomination
RAPENNE PASCAL
SIREN
399 717 206
SIRET (siège)
399 717 206 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91399717206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 717 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
5 RUE HENRY GUY, 70800, SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RAPENNE PASCAL

ACHAT ET VENTE AMBULANTE ARTICLES DE CONFECTION, ARTICLES DE LA TABLE, ACCESSOIRES, ALIMENTATION, SALAISONS FUMES

Finances de RAPENNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPENNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPENNE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSESiègeActif

    399 717 206 00011 · ouvert le 03 février 2003 · NAF 4789Z

  • 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSEFermé

    399 717 206 00029 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 524R

  • 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTFermé

    399 717 206 00037 · ouvert le 03 février 2003 · NAF 7010Z

Documents juridiques de RAPENNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPENNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPENNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPENNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPENNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPENNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPENNE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur RAPENNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RAPENNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RAPENNE PASCAL est 399 717 206. Le SIRET de son siège social est 399 717 206 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91399717206.

Où se situe le siège social de RAPENNE PASCAL ?

Le siège social de RAPENNE PASCAL est situé 5 rue Henry Guy, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse.

RAPENNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPENNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPENNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPENNE PASCAL.

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