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RAPETTI-MAUSS MARC

Active
Siren522 046 267Entrepreneur individuel25260 SAINT-MAURICE-COLOMBIERCréée le 26 avril 2010

7410Z · Activités spécialisées de design

Enregistré sous le numéro SIREN 522 046 267, RAPETTI-MAUSS MARC est un entrepreneur individuel créé le 26 avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Paul Elie Dubois, 25260 Saint-Maurice-Colombier. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de RAPETTI-MAUSS MARC

Dénomination
RAPETTI-MAUSS MARC
SIREN
522 046 267
SIRET (siège)
522 046 267 00038
N° TVA intracommunautaire
FR93522046267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 046 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
26 avril 2010
Siège social
19 RUE PAUL ELIE DUBOIS, 25260, SAINT-MAURICE-COLOMBIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RAPETTI-MAUSS MARC

Activités spécialisées de design

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Établissements de RAPETTI-MAUSS MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25260 SAINT-MAURICE-COLOMBIERSiègeActif

    522 046 267 00038 · ouvert le 18 octobre 2018 · NAF 7410Z

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    522 046 267 00012 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 7410Z

  • 25600 VIEUX-CHARMONTFermé

    522 046 267 00020 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6201Z

Conformité de RAPETTI-MAUSS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPETTI-MAUSS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPETTI-MAUSS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RAPETTI-MAUSS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2010

Questions fréquentes sur RAPETTI-MAUSS MARC

Quel est le numéro SIREN de RAPETTI-MAUSS MARC ?

Le numéro SIREN de RAPETTI-MAUSS MARC est 522 046 267. Le SIRET de son siège social est 522 046 267 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93522046267.

Où se situe le siège social de RAPETTI-MAUSS MARC ?

Le siège social de RAPETTI-MAUSS MARC est situé 19 rue Paul Elie Dubois, 25260 Saint-Maurice-Colombier.

RAPETTI-MAUSS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPETTI-MAUSS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPETTI-MAUSS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPETTI-MAUSS MARC.