RAPETTI-MAUSS MARC
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 522 046 267, RAPETTI-MAUSS MARC est un entrepreneur individuel créé le 26 avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Paul Elie Dubois, 25260 Saint-Maurice-Colombier. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de RAPETTI-MAUSS MARC
INSEE- Dénomination
- RAPETTI-MAUSS MARC
- SIREN
- 522 046 267
- SIRET (siège)
- 522 046 267 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR93522046267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 046 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 26 avril 2010
- Siège social
- 19 RUE PAUL ELIE DUBOIS, 25260, SAINT-MAURICE-COLOMBIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RAPETTI-MAUSS MARC
Activités spécialisées de design
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Établissements de RAPETTI-MAUSS MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25260 SAINT-MAURICE-COLOMBIERSiègeActif
522 046 267 00038 · ouvert le 18 octobre 2018 · NAF 7410Z
- 25200 MONTBELIARDFermé
522 046 267 00012 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 7410Z
- 25600 VIEUX-CHARMONTFermé
522 046 267 00020 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6201Z
Conformité de RAPETTI-MAUSS MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPETTI-MAUSS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAPETTI-MAUSS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAPETTI-MAUSS MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 2010
Questions fréquentes sur RAPETTI-MAUSS MARC
Quel est le numéro SIREN de RAPETTI-MAUSS MARC ?
Le numéro SIREN de RAPETTI-MAUSS MARC est 522 046 267. Le SIRET de son siège social est 522 046 267 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93522046267.
Où se situe le siège social de RAPETTI-MAUSS MARC ?
Le siège social de RAPETTI-MAUSS MARC est situé 19 rue Paul Elie Dubois, 25260 Saint-Maurice-Colombier.
RAPETTI-MAUSS MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPETTI-MAUSS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPETTI-MAUSS MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPETTI-MAUSS MARC.
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