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RAPHAEL

Active
Siren490 422 474549958500 OISYCréée le 01 juin 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPHAEL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2006, identifiée par le SIREN 490 422 474. Son siège social est situé rue de la Forge, 58500 Oisy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de RAPHAEL

Dénomination
RAPHAEL
SIREN
490 422 474
SIRET (siège)
490 422 474 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49490422474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 422 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 juin 2006
Siège social
RUE DE LA FORGE, 58500, OISY
Établissements
3
Statut
Active

Finances de RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHAEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 58500 OISYSiègeFermé

    490 422 474 00018 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6831Z

  • 06400 CANNESFermé

    490 422 474 00026 · ouvert le 27 mars 2007 · NAF 6831Z

  • 58500 CLAMECYFermé

    490 422 474 00034 · ouvert le 27 mars 2007 · NAF 703A

Documents juridiques de RAPHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour RAPHAEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 novembre 2008. Clôturée le 20 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 décembre 2011 · publié le 01 juin 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 novembre 2008 · publié le 19 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 Novembre 2008 désignant liquidateur Selarl Aurélie Lecaudey 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 décembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 novembre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 06 Novembre 2008 désignant liquidateur Selarl Aurélie Lecaudey 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de RAPHAEL est 490 422 474. Le SIRET de son siège social est 490 422 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49490422474.

Où se situe le siège social de RAPHAEL ?

Le siège social de RAPHAEL est situé rue de la Forge, 58500 Oisy.

RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. RAPHAEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.

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