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Raphael Damien

Active
Siren991 047 960Entrepreneur individuel26350 ValherbasseCréée le 09 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Raphael Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 047 960. Son siège social est situé 485 CHE de la Griveliere, 26350 Valherbasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de Raphael Damien

Dénomination
Raphael Damien
SIREN
991 047 960
SIRET (siège)
991 047 960 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93991047960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 047 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
09 septembre 2025
Siège social
485 CHE de la Griveliere, 26350, Valherbasse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Raphael Damien

Apiculteur

Finances de Raphael Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Raphael Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Raphael Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26350 ValherbasseSiègeActif

    991 047 960 00018 · ouvert le 08 septembre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de Raphael Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de Raphael Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Raphael Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Raphael Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Raphael Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Raphael Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Raphael Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2025

Questions fréquentes sur Raphael Damien

Quel est le numéro SIREN de Raphael Damien ?

Le numéro SIREN de Raphael Damien est 991 047 960. Le SIRET de son siège social est 991 047 960 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93991047960.

Où se situe le siège social de Raphael Damien ?

Le siège social de Raphael Damien est situé 485 CHE de la Griveliere, 26350 Valherbasse.

Raphael Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Raphael Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Raphael Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Raphael Damien.

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