RAPHAEL DEBOSSELAGE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
RAPHAEL DEBOSSELAGE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2007, identifiée par le SIREN 499 889 756. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Serre Bonnet, 30700 Uzes. Son activité principale relève du code NAF 4520A. Elle est dirigée par RAPHAEL FERRAUD, gérant. RAPHAEL DEBOSSELAGE a été radiée le 29 avril 2023 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de RAPHAEL DEBOSSELAGE
INSEE- Dénomination
- RAPHAEL DEBOSSELAGE
- SIREN
- 499 889 756
- SIRET (siège)
- 499 889 756 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR04499889756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 889 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 12 septembre 2007
- Date de radiation
- 29 avril 2023
- Siège social
- 3 CHE DU SERRE BONNET, 30700, UZES
- Établissements
- 4
- Statut
- Fermée
Objet social de RAPHAEL DEBOSSELAGE
Activité de debosselage sur carrosserie automobile sans peinture, la vente de produits et accessoires automobiles
Finances de RAPHAEL DEBOSSELAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHAEL DEBOSSELAGE
INSEEÉtablissements de RAPHAEL DEBOSSELAGE
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 30700 UZESSiègeFermé
499 889 756 00049 · ouvert le 12 décembre 2016 · NAF 4520A
- 30510 GENERACFermé
499 889 756 00015 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 4520A
- 30510 GENERACFermé
499 889 756 00023 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4520A
- 30110 LA GRAND COMBEFermé
499 889 756 00031 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 4520A
Documents juridiques de RAPHAEL DEBOSSELAGE
INPIComptes annuels de RAPHAEL DEBOSSELAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL DEBOSSELAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHAEL DEBOSSELAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAEL DEBOSSELAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAPHAEL DEBOSSELAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHAEL DEBOSSELAGE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 12 septembre 2007
Marques déposées par RAPHAEL DEBOSSELAGE
INPIRAPHAEL DEBOSSELAGE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDESIGN SYSTEM + DESIGN SYSTEM PLUS
N° 3807307 · Déposée le 17 février 2011 · Marque semi-figurative
Classes 12, 37, 40 · expirée le 17 février 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RAPHAEL DEBOSSELAGE
Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL DEBOSSELAGE ?
Le numéro SIREN de RAPHAEL DEBOSSELAGE est 499 889 756. Le SIRET de son siège social est 499 889 756 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04499889756.
Qui dirige RAPHAEL DEBOSSELAGE ?
RAPHAEL DEBOSSELAGE est dirigée par RAPHAEL FERRAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RAPHAEL DEBOSSELAGE ?
Le siège social de RAPHAEL DEBOSSELAGE est situé 3 Che du Serre Bonnet, 30700 Uzes.
RAPHAEL DEBOSSELAGE est-elle toujours en activité ?
Non, RAPHAEL DEBOSSELAGE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 avril 2023.
RAPHAEL DEBOSSELAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAEL DEBOSSELAGE.
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