RAPHAEL JEAN-CLAUDE

Active

Siren907 765 978Entrepreneur individuel38330 BIVIERSCréée le 11 octobre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RAPHAEL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 octobre 2021 sous le numéro SIREN 907 765 978. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 Che de la Pommeraie, 38330 Biviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: RAPHAEL JEAN-CLAUDE
SIREN: 907 765 978
SIRET (siège): 907 765 978 00016
N° TVA intracommunautaire: FR54907765978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 907 765 978
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 11 octobre 2021
Siège social: 121 CHE DE LA POMMERAIE, 38330, BIVIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

Location de logements

Finances de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38330 BIVIERSSiègeActif
907 765 978 00016 · ouvert le 11 octobre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAEL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHAEL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAEL JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 octobre 2021

Questions fréquentes sur RAPHAEL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de RAPHAEL JEAN-CLAUDE est 907 765 978. Le SIRET de son siège social est 907 765 978 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54907765978.

Où se situe le siège social de RAPHAEL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de RAPHAEL JEAN-CLAUDE est situé 121 Che de la Pommeraie, 38330 Biviers.