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RAPHAEL MASSE

Active
Siren792 993 008Société civile17550 DOLUS-D'OLERONCréée le 16 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,8 k€
Effectif
Non publié

RAPHAEL MASSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2013, identifiée par le SIREN 792 993 008. Son siège social est situé 1 Rte de Bellevue, 17550 Dolus-d'Oleron. Son activité principale relève du code NAF 0321Z. RAPHAEL MASSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RAPHAEL MASSE

Dénomination
RAPHAEL MASSE
SIREN
792 993 008
SIRET (siège)
792 993 008 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07792993008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 993 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 800 €
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
16 mai 2013
Siège social
1 RTE DE BELLEVUE, 17550, DOLUS-D'OLERON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RAPHAEL MASSE

Activités ostréicoles

Finances de RAPHAEL MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAEL MASSE

RM

RAPHAEL MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2013) · 13 ans

M

MER ET SOLEIL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de RAPHAEL MASSE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 17550 DOLUS-D'OLERONSiègeActif

    792 993 008 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0321Z

  • 22500 PAIMPOLActif

    792 993 008 00038 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0321Z

  • 22500 PAIMPOLFermé

    792 993 008 00020 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0321Z

Documents juridiques de RAPHAEL MASSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de RAPHAEL MASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAEL MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAEL MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAPHAEL MASSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPHAEL MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAEL MASSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSE Raphaël

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-16 · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2013

Questions fréquentes sur RAPHAEL MASSE

Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL MASSE ?

Le numéro SIREN de RAPHAEL MASSE est 792 993 008. Le SIRET de son siège social est 792 993 008 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07792993008.

Qui dirige RAPHAEL MASSE ?

RAPHAEL MASSE est dirigée par RAPHAEL MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RAPHAEL MASSE ?

Le siège social de RAPHAEL MASSE est situé 1 Rte de Bellevue, 17550 Dolus-d'Oleron.

RAPHAEL MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHAEL MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHAEL MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAEL MASSE.

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