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RAPHAEL PATRICE

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Siren518 738 091Entrepreneur individuel94260 FRESNESCréée le 21 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 738 091, RAPHAEL PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2009. Elle est domiciliée All des Thuyas Foyer residence Ch 322, 94260 Fresnes. L'entreprise déclare le code NAF 4939B comme activité principale.

Fiche d'identité de RAPHAEL PATRICE

Dénomination
RAPHAEL PATRICE
SIREN
518 738 091
SIRET (siège)
518 738 091 00033
N° TVA intracommunautaire
FR23518738091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 738 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939B
Date de création
21 décembre 2009
Siège social
ALL DES THUYAS FOYER RESIDENCE CH 322, 94260, FRESNES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de RAPHAEL PATRICE

Autres transports routiers de voyageurs

Finances de RAPHAEL PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAEL PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHAEL PATRICE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 94260 FRESNESSiègeActif

    518 738 091 00033 · ouvert le 18 juillet 2011 · NAF 4939B

  • 91160 SAULX-LES-CHARTREUXActif

    518 738 091 00058 · ouvert le 19 août 2023 · NAF 3511Z

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé

    518 738 091 00017 · ouvert le 21 décembre 2009 · NAF 4939B

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESFermé

    518 738 091 00025 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 4939B

Documents juridiques de RAPHAEL PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHAEL PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHAEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAEL PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2009

Questions fréquentes sur RAPHAEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de RAPHAEL PATRICE est 518 738 091. Le SIRET de son siège social est 518 738 091 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23518738091.

Où se situe le siège social de RAPHAEL PATRICE ?

Le siège social de RAPHAEL PATRICE est situé All des Thuyas Foyer residence Ch 322, 94260 Fresnes.

RAPHAEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHAEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHAEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAEL PATRICE.

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