RAPHAEL REYBAUT DESIGN

Active

Siren830 671 889SAS06000 NICECréée le 03 juillet 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 671 889, RAPHAEL REYBAUT DESIGN est une SAS créée le 3 juillet 2017. Son siège social est situé 41 bd Pape Jean Xxiii, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z. La direction est assurée par RAPHAEL REYBAUT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

INSEE

Dénomination: RAPHAEL REYBAUT DESIGN
SIREN: 830 671 889
SIRET (siège): 830 671 889 00012
N° TVA intracommunautaire: FR28830671889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 830 671 889
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 03 juillet 2017
Siège social: 41 BD PAPE JEAN XXIII, 06000, NICE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

La conception de visuel et la mise en page de tout support de communication, la conception du design de tout objet usuel, aménagement visuel d'espace privé ou professionnel, création et commercialisation de tout objet à caractère publicitaire ou de communication.

Finances de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

INSEE

RAPHAEL REYBAUT

Président de SAS

Depuis la création (03 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06000 NICESiègeActif
830 671 889 00012 · ouvert le 20 juin 2017 · NAF 7410Z

Documents juridiques de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2023

Acte

Dépôt du 10 janvier 2023

Acte

Dépôt du 05 novembre 2019

Acte

Dépôt du 26 septembre 2019

Acte

Dépôt du 13 février 2018

Acte

Dépôt du 03 juillet 2017

Acte

Comptes annuels de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAEL REYBAUT DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAEL REYBAUT DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAPHAEL REYBAUT DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPHAEL REYBAUT DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAEL REYBAUT DESIGN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 juin 2025Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

19 mai 2024création
Date d'effet : 03 juillet 2017

Questions fréquentes sur RAPHAEL REYBAUT DESIGN

Quel est le numéro SIREN de RAPHAEL REYBAUT DESIGN ?

Le numéro SIREN de RAPHAEL REYBAUT DESIGN est 830 671 889. Le SIRET de son siège social est 830 671 889 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28830671889.

Qui dirige RAPHAEL REYBAUT DESIGN ?

RAPHAEL REYBAUT DESIGN est dirigée par RAPHAEL REYBAUT, président de sas.

Où se situe le siège social de RAPHAEL REYBAUT DESIGN ?

Le siège social de RAPHAEL REYBAUT DESIGN est situé 41 bd Pape Jean Xxiii, 06000 Nice.