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RAPHAELLE

Active
Siren833 352 206SCI73100 Aix-les-BainsCréée le 16 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions128 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 352 206, RAPHAELLE est une SCI créée le 16 novembre 2017. Elle est domiciliée 20 RUE des Bains, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER SEVIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RAPHAELLE

Dénomination
RAPHAELLE
SIREN
833 352 206
SIRET (siège)
833 352 206 00027
N° TVA intracommunautaire
FR67833352206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 352 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 2017
Siège social
20 RUE des Bains, 73100, Aix-les-Bains
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAPHAELLE

Commerce de détail alimentaire, épicerie fine, produits régionaux en magasin spécialisé, petite restauration sur place et à emporter, avec vente d'alcool sur place, organisation événementiel.

Finances de RAPHAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAELLE

OS

OLIVIER SEVIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2017) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

ET

Elisabeth Jacqueline Françoise Marie TROGAN

Associé indéfiniment responsable · de novembre 2017 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RAPHAELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 Aix-les-BainsSiègeActif

    833 352 206 00027 · ouvert le 31 octobre 2025 · NAF 4729Z

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    833 352 206 00019 · ouvert le 14 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAPHAELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de RAPHAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

128 décisions de justice publiées en open data mentionnent RAPHAELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant : SEVIN Olivier

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-14

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2017

Questions fréquentes sur RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de RAPHAELLE est 833 352 206. Le SIRET de son siège social est 833 352 206 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67833352206.

Qui dirige RAPHAELLE ?

RAPHAELLE est dirigée par OLIVIER SEVIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de RAPHAELLE ?

Le siège social de RAPHAELLE est situé 20 RUE des Bains, 73100 Aix-les-Bains.

RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAELLE.

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