RAPHAELO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
RAPHAELO est une SCI immatriculée le 4 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 363 654. Elle est domiciliée 11 Lot le Furguet Bas, 31870 Lagardelle-sur-Leze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAPHAEL BROUSSE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de RAPHAELO
INSEE- Dénomination
- RAPHAELO
- SIREN
- 498 363 654
- SIRET (siège)
- 498 363 654 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR01498363654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 363 654
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juin 2007
- Siège social
- 11 LOT LE FURGUET BAS, 31870, LAGARDELLE-SUR-LEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAPHAELO
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers par achat vente apport en société - La location de tous biens et droits immobiliers -et toutes opérations civiles financières mobilières ou immobilières se rapportant de près ou de loin audit objet et n'affectant pas le caractère civil de la société -
Finances de RAPHAELO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHAELO
INSEEÉtablissements de RAPHAELO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31870 LAGARDELLE-SUR-LEZESiègeActif
498 363 654 00019 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de RAPHAELO
INPIComptes annuels de RAPHAELO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAELO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHAELO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAELO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne RAPHAELO. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 septembre 2025 · N° 23-21.704
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RAPHAELO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHAELO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2007
Questions fréquentes sur RAPHAELO
Quel est le numéro SIREN de RAPHAELO ?
Le numéro SIREN de RAPHAELO est 498 363 654. Le SIRET de son siège social est 498 363 654 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01498363654.
Qui dirige RAPHAELO ?
RAPHAELO est dirigée par RAPHAEL BROUSSE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RAPHAELO ?
Le siège social de RAPHAELO est situé 11 Lot le Furguet Bas, 31870 Lagardelle-sur-Leze.
RAPHAELO est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPHAELO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPHAELO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAELO.
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