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RAPHAELOR

Active
Siren409 749 116549969006 LYON 6EMECréée le 07 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 749 116, RAPHAELOR est une 5499 créée le 7 novembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Crs Franklin Roosevelt, 69006 Lyon 6eme. L'entreprise déclare le code NAF 514S comme activité principale.

Fiche d'identité de RAPHAELOR

Dénomination
RAPHAELOR
SIREN
409 749 116
SIRET (siège)
409 749 116 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19409749116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 749 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
514S
Date de création
07 novembre 1996
Siège social
11 CRS FRANKLIN ROOSEVELT, 69006, LYON 6EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de RAPHAELOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHAELOR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHAELOR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69006 LYON 6EMESiègeFermé

    409 749 116 00011 · ouvert le 07 novembre 1996 · NAF 514S

Documents juridiques de RAPHAELOR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de RAPHAELOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAELOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHAELOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAELOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAPHAELOR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPHAELOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHAELOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1996

Marques déposées par RAPHAELOR

RAPHAELOR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Maman mon diamant

    N° 98730764 · Déposée le 27 avril 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 27 avril 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RAPHAELOR

Quel est le numéro SIREN de RAPHAELOR ?

Le numéro SIREN de RAPHAELOR est 409 749 116. Le SIRET de son siège social est 409 749 116 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409749116.

Où se situe le siège social de RAPHAELOR ?

Le siège social de RAPHAELOR est situé 11 Crs Franklin Roosevelt, 69006 Lyon 6eme.

RAPHAELOR est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHAELOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHAELOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAELOR.

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