RAPHANAUD SYLVAIN

Active

Siren424 813 665Entrepreneur individuel21220 GEVREY-CHAMBERTINCréée le 01 septembre 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RAPHANAUD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1999, identifié par le SIREN 424 813 665. Elle est domiciliée 9 rue du Chene, 21220 Gevrey-Chambertin. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de RAPHANAUD SYLVAIN

INSEE

Dénomination: RAPHANAUD SYLVAIN
SIREN: 424 813 665
SIRET (siège): 424 813 665 00017
N° TVA intracommunautaire: FR08424813665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 424 813 665
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 septembre 1999
Siège social: 9 RUE DU CHENE, 21220, GEVREY-CHAMBERTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RAPHANAUD SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RAPHANAUD SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANAUD SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHANAUD SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21220 GEVREY-CHAMBERTINSiègeActif
424 813 665 00017 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAPHANAUD SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHANAUD SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANAUD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANAUD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANAUD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHANAUD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANAUD SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1999

Questions fréquentes sur RAPHANAUD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de RAPHANAUD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de RAPHANAUD SYLVAIN est 424 813 665. Le SIRET de son siège social est 424 813 665 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08424813665.

Où se situe le siège social de RAPHANAUD SYLVAIN ?

Le siège social de RAPHANAUD SYLVAIN est situé 9 rue du Chene, 21220 Gevrey-Chambertin.