RAPHANEAU FONSECA

Active

Siren827 990 615SARL07110 CHASSIERSCréée le 01 mars 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

RAPHANEAU FONSECA est une SARL immatriculée le 1er mars 2017 sous le numéro SIREN 827 990 615. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl des Magnans, 07110 Chassiers. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. SARAH ROBALO DA FONSECA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RAPHANEAU FONSECA

INSEE

Dénomination: RAPHANEAU FONSECA
SIREN: 827 990 615
SIRET (siège): 827 990 615 00029
N° TVA intracommunautaire: FR28827990615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 827 990 615
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 mars 2017
Siège social: 3 PL DES MAGNANS, 07110, CHASSIERS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de RAPHANEAU FONSECA

Urbanisme, études du patrimoine bâti, études urbaines.

Finances de RAPHANEAU FONSECA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANEAU FONSECA

INSEE

SARAH ROBALO DA FONSECA

Gérant

Depuis la création (01 mars 2017) · 9 ans

AMAEL RAPHANEAU

Gérant

Depuis la création (01 mars 2017) · 9 ans

Établissements de RAPHANEAU FONSECA

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

07110 CHASSIERSSiègeActif
827 990 615 00029 · ouvert le 19 décembre 2023 · NAF 7111Z
07110 VinezacActif
827 990 615 00037 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 7111Z
07110 ChassiersFermé
827 990 615 00011 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 7111Z

Documents juridiques de RAPHANEAU FONSECA

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2017

Acte

Dépôt du 01 mars 2017

Acte

Comptes annuels de RAPHANEAU FONSECA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEAU FONSECA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANEAU FONSECA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEAU FONSECA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RAPHANEAU FONSECA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RAPHANEAU FONSECA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANEAU FONSECA

BODACC

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 mai 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
27 mars 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
20 février 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
05 janvier 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
26 novembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
22 septembre 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
30 juillet 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
15 septembre 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
19 mai 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
07 avril 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
09 avril 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-01

06 janvier 2025création
Date d'effet : 01 mars 2017

Marchés publics de RAPHANEAU FONSECA

data.gouv.fr

23 marchés publics ont été notifiés à RAPHANEAU FONSECA et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,7 M€.

Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE · notifié le 13 août 2026 · Procédure adaptée · 15 mois
70,0 k€Services
AMO Conseil - Architecte conseil Urbanisme
COMMUNE D AUBENAS (MAIRIE) · notifié le 26 mars 2026 · Procédure adaptée · 5 ans
80,0 k€Services
Etude Préalable à la Délimitation d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR)
COMMUNE DE VALREAS (MAIRIE) · notifié le 20 janvier 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
41,7 k€Services
Imaginer les bourgs de demain à la lumière de la sobriété foncière sur le territoire de Provence Verte Verdon
SM PROVENCE VERTE VERDON · notifié le 19 novembre 2025 · Procédure adaptée · 15 mois · 16 offres reçues
100 k€Services
Etude préalable à la délimitation du périmètre Site Patrimonial Remarquable
COMMUNE DE LA CIOTAT (MAIRIE) · notifié le 13 novembre 2025 · Procédure adaptée · 15 mois · 8 offres reçues
56,7 k€Services
AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 18 septembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue
92,2 k€Services
AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 18 septembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue
92,2 k€Services
Elaboration du périmètre délimité des abords (PDA) des Monuments Historiques sur la commune de Marvejols et étude préalable à la délimitation du périmètre SPR en vue d’une procédure de classement
COMMUNE DE MARVEJOLS (MAIRIE) · notifié le 19 août 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 6 offres reçues
57,9 k€Services
MISSION D’ACCOMPAGNEMENT STRATEGIE FONCIERE COMMUNALE
COMMUNE DE SAINTE MAXIME (MAIRIE) · notifié le 11 juillet 2025 · Procédure adaptée · 46 mois · 7 offres reçues
73,1 k€Services
Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)
COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI (MAIRIE) · notifié le 06 décembre 2024 · Procédure adaptée · 45 mois
107 k€Services
ELABORATION PLAN VALORISATION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
COMMUNE D EMBRUN (MAIRIE) · notifié le 20 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues
64,1 k€Services
Etude Préalable à la Délimitation d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR)
COMMUNE DE VALREAS (MAIRIE) · notifié le 17 mai 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
41,7 k€Services
AMO ELABORATION DE 3 PLANS DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
COMMUNE DE SAINT RAPHAEL (MAIRIE) · notifié le 19 septembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
86,4 k€Services
MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique
COMMUNE DU TEIL (MAIRIE) · notifié le 15 septembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 18 mois
48,6 k€Services
MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique
COMMUNE DU TEIL (MAIRIE) · notifié le 15 septembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 18 mois
48,6 k€Services
Aménagement des espaces publics du centre bourg de Villeneuve de Berg - mission d’étude
COMMUNE DE VILLENEUVE DE BERG (MAIRIE) · notifié le 22 juin 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
208 k€Services
Etude préalable à la délimitation du périmètre SPR
CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE · notifié le 23 janvier 2023 · Procédure adaptée · 15 mois
70,0 k€Services
Etude pour lélaboration du SPR dAUBENAS
CC DU BASSIN D'AUBENAS · notifié le 28 novembre 2022 · Procédure adaptée · 32 mois
40,7 k€Services
Révision du PLU (Tranche Ferme), Élaboration dun PVAP (Tranche optionnelle No1), Rédaction dun Règlement Local de Publicité (Tranche optionnelle No2)
COMMUNE DE LE GRAU-DU-ROI (MAIRIE) · notifié le 12 octobre 2021 · Procédure adaptée · 29 mois
107 k€Services
ETUDE MISE EN PLACE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION · notifié le 03 février 2021 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 1 mois
59,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RAPHANEAU FONSECA

Quel est le numéro SIREN de RAPHANEAU FONSECA ?

Le numéro SIREN de RAPHANEAU FONSECA est 827 990 615. Le SIRET de son siège social est 827 990 615 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28827990615.

Qui dirige RAPHANEAU FONSECA ?

RAPHANEAU FONSECA est dirigée par SARAH ROBALO DA FONSECA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RAPHANEAU FONSECA ?

Le siège social de RAPHANEAU FONSECA est situé 3 Pl des Magnans, 07110 Chassiers.