RAPHANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 315 k€
- Effectif
- Non publié
RAPHANEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2015, identifiée par le SIREN 817 387 327. Elle est domiciliée 316 Che du Pre Moliet, 01120 La Boisse. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. YANNICK RAPHANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de RAPHANEL
INSEE- Dénomination
- RAPHANEL
- SIREN
- 817 387 327
- SIRET (siège)
- 817 387 327 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53817387327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 387 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 315 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 28 décembre 2015
- Siège social
- 316 CHE DU PRE MOLIET , 01120, LA BOISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAPHANEL
Production céréalière et légumière ainsi que la vente des produits de l'exploitation Achat revente de produits agricoles provenant majoritairement d'exploitations agricoles
Finances de RAPHANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHANEL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RAPHANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01120 LA BOISSESiègeActif
817 387 327 00015 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de RAPHANEL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de RAPHANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent RAPHANEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 21 août 2025 · N° 23/08020
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab1
Décision du 07 juin 2024 · N° 19/03309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 18 novembre 2014 · N° 13/11709
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2001 · N° 99-10.591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 janvier 1995 · N° 94-81.646
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RAPHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHANEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : RAPHANEL Yannick
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-28 · Début d'activité : 2015-12-01
- création
Date d'effet : 28 décembre 2015
Questions fréquentes sur RAPHANEL
Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL ?
Le numéro SIREN de RAPHANEL est 817 387 327. Le SIRET de son siège social est 817 387 327 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53817387327.
Qui dirige RAPHANEL ?
RAPHANEL est dirigée par YANNICK RAPHANEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RAPHANEL ?
Le siège social de RAPHANEL est situé 316 Che du Pre Moliet, 01120 La Boisse.
RAPHANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPHANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL.
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