RAPHANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 887 807 147, RAPHANEL est une 5485 créée le 4 août 2020. Son siège social est situé 43 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8623Z. OLIVIER RAPHANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de RAPHANEL
INSEE- Dénomination
- RAPHANEL
- SIREN
- 887 807 147
- SIRET (siège)
- 887 807 147 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12887807147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 887 807 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5485
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 8623Z
- Date de création
- 04 août 2020
- Siège social
- 43 RUE BONNABAUD, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAPHANEL
l'exercice en commun de la profession de chirurgien-dentiste, telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaires
Finances de RAPHANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHANEL
INSEEÉtablissements de RAPHANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
887 807 147 00012 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 8623Z
Documents juridiques de RAPHANEL
INPIComptes annuels de RAPHANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent RAPHANEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 21 août 2025 · N° 23/08020
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab1
Décision du 07 juin 2024 · N° 19/03309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 18 novembre 2014 · N° 13/11709
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2001 · N° 99-10.591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 janvier 1995 · N° 94-81.646
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RAPHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHANEL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-04 · Début d'activité : 2020-07-01
- création
Date d'effet : 04 août 2020
Questions fréquentes sur RAPHANEL
Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL ?
Le numéro SIREN de RAPHANEL est 887 807 147. Le SIRET de son siège social est 887 807 147 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12887807147.
Qui dirige RAPHANEL ?
RAPHANEL est dirigée par OLIVIER RAPHANEL, gérant.
Où se situe le siège social de RAPHANEL ?
Le siège social de RAPHANEL est situé 43 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand.
RAPHANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPHANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL.
Entreprises similaires
Même activité à Clermont-Ferrand
- DAAC63000 Clermont-FerrandCA 1,2 M€
- A5D63100 Clermont-Ferrand
- ACTIS DENTAIRE63000 Clermont-Ferrand
- AUBAZAC DOMINIQUE63000 Clermont-Ferrand
- AUGUSTO FREDERIC63100 Clermont-Ferrand
- AUGUSTO PIERRE-LOUIS63100 Clermont-Ferrand
- BADUEL CHRISTOPHE63000 Clermont-Ferrand
- BALEMBOIS SOPHIE63100 Clermont-Ferrand
- BELAL ILHEM63000 Clermont-Ferrand
- BELLANGER GUILLAUME63000 Clermont-Ferrand
