RAPHANEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RAPHANEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1988, identifié par le SIREN 343 376 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 av de Jasseron, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 8622C.
Fiche d'identité de RAPHANEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- RAPHANEL BERNARD
- SIREN
- 343 376 885
- SIRET (siège)
- 343 376 885 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR76343376885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 376 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 04 janvier 1988
- Siège social
- 60 AV DE JASSERON, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RAPHANEL BERNARD
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de RAPHANEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHANEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAPHANEL BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
343 376 885 00038 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 8622C
- 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
343 376 885 00012 · ouvert le 04 janvier 1988 · NAF 851C
- 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
343 376 885 00020 · ouvert le 28 août 2000 · NAF 8622C
Documents juridiques de RAPHANEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAPHANEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHANEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAPHANEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHANEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1988
Questions fréquentes sur RAPHANEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de RAPHANEL BERNARD est 343 376 885. Le SIRET de son siège social est 343 376 885 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76343376885.
Où se situe le siège social de RAPHANEL BERNARD ?
Le siège social de RAPHANEL BERNARD est situé 60 av de Jasseron, 01000 Bourg-en-Bresse.
RAPHANEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPHANEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPHANEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL BERNARD.
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