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RAPHANEL GERARD

Active
Siren414 079 426Entrepreneur individuel01120 LA BOISSECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPHANEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 414 079 426. Son siège social est situé 316 Che du Pre Moliet, 01120 La Boisse. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de RAPHANEL GERARD

Dénomination
RAPHANEL GERARD
SIREN
414 079 426
SIRET (siège)
414 079 426 00022
N° TVA intracommunautaire
FR30414079426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 079 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
316 CHE DU PRE MOLIET, 01120, LA BOISSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RAPHANEL GERARD

production électricité photovoltaïque

Finances de RAPHANEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHANEL GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01120 LA BOISSESiègeActif

    414 079 426 00022 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 3511Z

  • 01120 La BoisseFermé

    414 079 426 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de RAPHANEL GERARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de RAPHANEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHANEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur RAPHANEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL GERARD ?

Le numéro SIREN de RAPHANEL GERARD est 414 079 426. Le SIRET de son siège social est 414 079 426 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30414079426.

Où se situe le siège social de RAPHANEL GERARD ?

Le siège social de RAPHANEL GERARD est situé 316 Che du Pre Moliet, 01120 La Boisse.

RAPHANEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHANEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHANEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL GERARD.

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