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RAPHANEL GILLES

Active
Siren349 466 474Entrepreneur individuel01250 Hautecourt-RomanècheCréée le 18 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 466 474, RAPHANEL GILLES est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2025. Elle est domiciliée 1643 RTE du Port CHAMBOD, 01250 Hautecourt-Romanèche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de RAPHANEL GILLES

Dénomination
RAPHANEL GILLES
SIREN
349 466 474
SIRET (siège)
349 466 474 00039
N° TVA intracommunautaire
FR57349466474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 466 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
18 avril 2025
Siège social
1643 RTE du Port CHAMBOD, 01250, Hautecourt-Romanèche
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHANEL GILLES

travaux d'achèvement et de finition des bâtiments - travaux de petit bricolage hors activités réglementées du bâtiment

Finances de RAPHANEL GILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANEL GILLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHANEL GILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 Hautecourt-RomanècheSiègeActif

    349 466 474 00039 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de RAPHANEL GILLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 14 avril 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de RAPHANEL GILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL GILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANEL GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHANEL GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANEL GILLES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-17 · Début d'activité : 2025-04-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2025

Questions fréquentes sur RAPHANEL GILLES

Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL GILLES ?

Le numéro SIREN de RAPHANEL GILLES est 349 466 474. Le SIRET de son siège social est 349 466 474 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57349466474.

Où se situe le siège social de RAPHANEL GILLES ?

Le siège social de RAPHANEL GILLES est situé 1643 RTE du Port CHAMBOD, 01250 Hautecourt-Romanèche.

RAPHANEL GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHANEL GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHANEL GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL GILLES.

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