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RAPHANEL JEAN

Active
Siren304 561 863Entrepreneur individuel69220 CORCELLES EN BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 304 561 863, RAPHANEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Son siège social est situé Le Bourg, 69220 Corcelles en Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de RAPHANEL JEAN

Dénomination
RAPHANEL JEAN
SIREN
304 561 863
SIRET (siège)
304 561 863 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18304561863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 561 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
LE BOURG, 69220, CORCELLES EN BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHANEL JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RAPHANEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHANEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHANEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAISSiègeFermé

    304 561 863 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 011G

Documents juridiques de RAPHANEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHANEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHANEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHANEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHANEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur RAPHANEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL JEAN ?

Le numéro SIREN de RAPHANEL JEAN est 304 561 863. Le SIRET de son siège social est 304 561 863 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18304561863.

Où se situe le siège social de RAPHANEL JEAN ?

Le siège social de RAPHANEL JEAN est situé Le Bourg, 69220 Corcelles en Beaujolais.

RAPHANEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHANEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHANEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL JEAN.

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