RAPHANEL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RAPHANEL MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 427 532 965. Elle est domiciliée à Garnerans (01140). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z.
Fiche d'identité de RAPHANEL MARCEL
INSEE- Dénomination
- RAPHANEL MARCEL
- SIREN
- 427 532 965
- SIRET (siège)
- 427 532 965 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14427532965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 532 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 01140, GARNERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAPHANEL MARCEL
Élevage de porcins
Finances de RAPHANEL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHANEL MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAPHANEL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01140 GARNERANSSiègeActif
427 532 965 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0146Z
Documents juridiques de RAPHANEL MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAPHANEL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHANEL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHANEL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHANEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAPHANEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHANEL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur RAPHANEL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de RAPHANEL MARCEL ?
Le numéro SIREN de RAPHANEL MARCEL est 427 532 965. Le SIRET de son siège social est 427 532 965 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14427532965.
Où se situe le siège social de RAPHANEL MARCEL ?
Le siège social de RAPHANEL MARCEL est situé 01140 Garnerans.
RAPHANEL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPHANEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPHANEL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHANEL MARCEL.
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