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RAPHARD JEANNE

Active
Siren410 021 406Entrepreneur individuel10110 BALNOT-SUR-LAIGNESCréée le 01 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 021 406, RAPHARD JEANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1992. Son siège social est situé à Balnot-sur-Laignes (10110). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de RAPHARD JEANNE

Dénomination
RAPHARD JEANNE
SIREN
410 021 406
SIRET (siège)
410 021 406 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52410021406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 021 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 novembre 1992
Siège social
10110, BALNOT-SUR-LAIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHARD JEANNE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RAPHARD JEANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHARD JEANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHARD JEANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESSiègeFermé

    410 021 406 00013 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de RAPHARD JEANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHARD JEANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHARD JEANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHARD JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHARD JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHARD JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHARD JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1992

Questions fréquentes sur RAPHARD JEANNE

Quel est le numéro SIREN de RAPHARD JEANNE ?

Le numéro SIREN de RAPHARD JEANNE est 410 021 406. Le SIRET de son siège social est 410 021 406 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52410021406.

Où se situe le siège social de RAPHARD JEANNE ?

Le siège social de RAPHARD JEANNE est situé 10110 Balnot-sur-Laignes.

RAPHARD JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHARD JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHARD JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHARD JEANNE.

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