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RAPHARD PASCAL

Active
Siren515 249 225100092130 ISSY-LES-MOULINEAUXCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPHARD PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 249 225. Son siège social est situé 263 rue Jean Jacques Rousseau, 92130 Issy-les-Moulineaux. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAPHARD PASCAL

Dénomination
RAPHARD PASCAL
SIREN
515 249 225
SIRET (siège)
515 249 225 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16515249225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 249 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
263 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHARD PASCAL

Enseignement culturel

Finances de RAPHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeActif

    515 249 225 00019 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 8552Z

Documents juridiques de RAPHARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur RAPHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RAPHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de RAPHARD PASCAL est 515 249 225. Le SIRET de son siège social est 515 249 225 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16515249225.

Où se situe le siège social de RAPHARD PASCAL ?

Le siège social de RAPHARD PASCAL est situé 263 rue Jean Jacques Rousseau, 92130 Issy-les-Moulineaux.

RAPHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHARD PASCAL.

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