RAPHAT ARLETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 810 396 986, RAPHAT ARLETTE est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 2015. Son siège social est situé 59 rue Saint Martin, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de RAPHAT ARLETTE
INSEE- Dénomination
- RAPHAT ARLETTE
- SIREN
- 810 396 986
- SIRET (siège)
- 810 396 986 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42810396986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 396 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 19 mars 2015
- Siège social
- 59 RUE SAINT MARTIN, 70000, VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RAPHAT ARLETTE
Vente à domicile
Finances de RAPHAT ARLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RAPHAT ARLETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RAPHAT ARLETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 VESOULSiègeActif
810 396 986 00012 · ouvert le 19 mars 2015 · NAF 4799A
Documents juridiques de RAPHAT ARLETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RAPHAT ARLETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHAT ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RAPHAT ARLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHAT ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAPHAT ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RAPHAT ARLETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 2015
Questions fréquentes sur RAPHAT ARLETTE
Quel est le numéro SIREN de RAPHAT ARLETTE ?
Le numéro SIREN de RAPHAT ARLETTE est 810 396 986. Le SIRET de son siège social est 810 396 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42810396986.
Où se situe le siège social de RAPHAT ARLETTE ?
Le siège social de RAPHAT ARLETTE est situé 59 rue Saint Martin, 70000 Vesoul.
RAPHAT ARLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPHAT ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPHAT ARLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHAT ARLETTE.
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