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RAPHET BERNARD

Active
Siren301 729 315Entrepreneur individuel21220 MOREY-SAINT-DENISCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 729 315, RAPHET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Elle est domiciliée à Morey-Saint-Denis (21220). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RAPHET BERNARD

Dénomination
RAPHET BERNARD
SIREN
301 729 315
SIRET (siège)
301 729 315 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59301729315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 729 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
21220, MOREY-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHET BERNARD

Culture de la vigne

Finances de RAPHET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21220 MOREY-SAINT-DENISSiègeFermé

    301 729 315 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RAPHET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur RAPHET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RAPHET BERNARD ?

Le numéro SIREN de RAPHET BERNARD est 301 729 315. Le SIRET de son siège social est 301 729 315 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59301729315.

Où se situe le siège social de RAPHET BERNARD ?

Le siège social de RAPHET BERNARD est situé 21220 Morey-Saint-Denis.

RAPHET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHET BERNARD.

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