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RAPHET DAVID

Active
Siren509 405 593Entrepreneur individuel38540 SAINT-JUST-CHALEYSSINCréée le 01 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAPHET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 405 593. Elle est domiciliée 575 Rte de la Muriere, 38540 Saint-Just-Chaleyssin. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de RAPHET DAVID

Dénomination
RAPHET DAVID
SIREN
509 405 593
SIRET (siège)
509 405 593 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27509405593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 405 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 novembre 2008
Siège social
575 RTE DE LA MURIERE, 38540, SAINT-JUST-CHALEYSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAPHET DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de RAPHET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAPHET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAPHET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 SAINT-JUST-CHALEYSSINSiègeActif

    509 405 593 00013 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de RAPHET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAPHET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAPHET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAPHET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPHET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAPHET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAPHET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2008

Questions fréquentes sur RAPHET DAVID

Quel est le numéro SIREN de RAPHET DAVID ?

Le numéro SIREN de RAPHET DAVID est 509 405 593. Le SIRET de son siège social est 509 405 593 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27509405593.

Où se situe le siège social de RAPHET DAVID ?

Le siège social de RAPHET DAVID est situé 575 Rte de la Muriere, 38540 Saint-Just-Chaleyssin.

RAPHET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, RAPHET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAPHET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPHET DAVID.

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