RAPP DOMINIQUE
Active7111Z · Activités d'architecture
RAPP DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1980 sous le numéro SIREN 320 197 791. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham le Chaix, 73220 Bonvillaret. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de RAPP DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- RAPP DOMINIQUE
- SIREN
- 320 197 791
- SIRET (siège)
- 320 197 791 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR57320197791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 197 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 juillet 1980
- Siège social
- HAM LE CHAIX, 73220, BONVILLARET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RAPP DOMINIQUE
Activités d'architecture
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Établissements de RAPP DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73220 BONVILLARETSiègeActif
320 197 791 00041 · ouvert le 06 mars 2015 · NAF 7111Z
- 73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNYFermé
320 197 791 00025 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 742A
- 73220 VAL-D'ARCFermé
320 197 791 00033 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 7111Z
Conformité de RAPP DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAPP DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RAPP DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RAPP DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1980
Questions fréquentes sur RAPP DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de RAPP DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de RAPP DOMINIQUE est 320 197 791. Le SIRET de son siège social est 320 197 791 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57320197791.
Où se situe le siège social de RAPP DOMINIQUE ?
Le siège social de RAPP DOMINIQUE est situé Ham le Chaix, 73220 Bonvillaret.
RAPP DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, RAPP DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RAPP DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAPP DOMINIQUE.
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