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RASCLE BERNARD

Active
Siren401 997 010Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 16 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 997 010, RASCLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 16 août 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 av Paul Cezanne le Calendal Bt C, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de RASCLE BERNARD

Dénomination
RASCLE BERNARD
SIREN
401 997 010
SIRET (siège)
401 997 010 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33401997010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 997 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 août 1995
Siège social
44 AV PAUL CEZANNE LE CALENDAL BT C, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RASCLE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RASCLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASCLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RASCLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    401 997 010 00012 · ouvert le 16 août 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de RASCLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASCLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASCLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASCLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASCLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASCLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASCLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1995

Questions fréquentes sur RASCLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RASCLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de RASCLE BERNARD est 401 997 010. Le SIRET de son siège social est 401 997 010 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33401997010.

Où se situe le siège social de RASCLE BERNARD ?

Le siège social de RASCLE BERNARD est situé 44 av Paul Cezanne le Calendal Bt C, 13090 Aix-en-Provence.

RASCLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RASCLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RASCLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASCLE BERNARD.

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