RASCOUSSIE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RASCOUSSIE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 février 2015 sous le numéro SIREN 809 727 027. Son siège social est situé 6 rue des Liserons, 31240 L'Union. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de RASCOUSSIE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- RASCOUSSIE FREDERIC
- SIREN
- 809 727 027
- SIRET (siège)
- 809 727 027 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05809727027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 727 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 23 février 2015
- Siège social
- 6 RUE DES LISERONS, 31240, L'UNION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RASCOUSSIE FREDERIC
MENUISERIE BOIS
Finances de RASCOUSSIE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RASCOUSSIE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RASCOUSSIE FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31240 L'UNIONSiègeActif
809 727 027 00017 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 4332A
Documents juridiques de RASCOUSSIE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RASCOUSSIE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASCOUSSIE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RASCOUSSIE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASCOUSSIE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RASCOUSSIE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RASCOUSSIE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 2015
Questions fréquentes sur RASCOUSSIE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de RASCOUSSIE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de RASCOUSSIE FREDERIC est 809 727 027. Le SIRET de son siège social est 809 727 027 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05809727027.
Où se situe le siège social de RASCOUSSIE FREDERIC ?
Le siège social de RASCOUSSIE FREDERIC est situé 6 rue des Liserons, 31240 L'Union.
RASCOUSSIE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, RASCOUSSIE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RASCOUSSIE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASCOUSSIE FREDERIC.
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