RASMOUKI JAMAA
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
RASMOUKI JAMAA est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 897 372. Son siège social est situé 12 Pl Charles de Gaulle, 91760 Itteville. RASMOUKI JAMAA relève du secteur commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).
Fiche d'identité de RASMOUKI JAMAA
INSEE- Dénomination
- RASMOUKI JAMAA
- SIREN
- 793 897 372
- SIRET (siège)
- 793 897 372 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09793897372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 897 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 08 juin 2013
- Siège social
- 12 PL CHARLES DE GAULLE, 91760, ITTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RASMOUKI JAMAA
Commerce d'alimentation générale.
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Établissements de RASMOUKI JAMAA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91760 ITTEVILLESiègeActif
793 897 372 00017 · ouvert le 08 juin 2013 · NAF 4711B
Documents juridiques de RASMOUKI JAMAA
INPIConformité de RASMOUKI JAMAA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASMOUKI JAMAA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RASMOUKI JAMAA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RASMOUKI JAMAA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Début d'activité : 2013-06-08
- création
Date d'effet : 08 juin 2013
Questions fréquentes sur RASMOUKI JAMAA
Quel est le numéro SIREN de RASMOUKI JAMAA ?
Le numéro SIREN de RASMOUKI JAMAA est 793 897 372. Le SIRET de son siège social est 793 897 372 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09793897372.
Où se situe le siège social de RASMOUKI JAMAA ?
Le siège social de RASMOUKI JAMAA est situé 12 Pl Charles de Gaulle, 91760 Itteville.
RASMOUKI JAMAA est-elle toujours en activité ?
Oui, RASMOUKI JAMAA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RASMOUKI JAMAA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASMOUKI JAMAA.
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