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Raspaut Bernard

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Siren930 456 215Entrepreneur individuel78310 MaurepasCréée le 28 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 456 215, Raspaut Bernard est un entrepreneur individuel créé le 28 juin 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Square du Beauvaisis, 78310 Maurepas. Son activité principale relève du code NAF 4939B.

Fiche d'identité de Raspaut Bernard

Dénomination
Raspaut Bernard
SIREN
930 456 215
SIRET (siège)
930 456 215 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45930456215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 456 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939B
Date de création
28 juin 2024
Siège social
6 Square du Beauvaisis, 78310, Maurepas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Raspaut Bernard

Chauffeur de bus indépendant non propriétaire de son véhicule

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Finances de Raspaut Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Raspaut Bernard

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Raspaut Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78310 MaurepasSiègeActif

    930 456 215 00019 · ouvert le 26 juin 2024 · NAF 4939B

Documents juridiques de Raspaut Bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Raspaut Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Raspaut Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Raspaut Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Raspaut Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Raspaut Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Raspaut Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2024

Questions fréquentes sur Raspaut Bernard

Quel est le numéro SIREN de Raspaut Bernard ?

Le numéro SIREN de Raspaut Bernard est 930 456 215. Le SIRET de son siège social est 930 456 215 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45930456215.

Où se situe le siège social de Raspaut Bernard ?

Le siège social de Raspaut Bernard est situé 6 Square du Beauvaisis, 78310 Maurepas.

Raspaut Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, Raspaut Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Raspaut Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Raspaut Bernard.

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