RASSAT JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 781 216 635, RASSAT JEAN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée à Lesignac-Durand (16310). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de RASSAT JEAN
INSEE- Dénomination
- RASSAT JEAN
- SIREN
- 781 216 635
- SIRET (siège)
- 781 216 635 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR34781216635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 781 216 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- -
- Siège social
- 16310, LESIGNAC-DURAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RASSAT JEAN
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Établissements de RASSAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16310 LESIGNAC-DURANDSiègeFermé
781 216 635 00016 · NAF 011A
Conformité de RASSAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RASSAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RASSAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur RASSAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de RASSAT JEAN ?
Le numéro SIREN de RASSAT JEAN est 781 216 635. Le SIRET de son siège social est 781 216 635 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34781216635.
Où se situe le siège social de RASSAT JEAN ?
Le siège social de RASSAT JEAN est situé à Lesignac-Durand (16310).
RASSAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RASSAT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RASSAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASSAT JEAN.
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