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RASSAT MARCEL

Active
Siren413 265 745Entrepreneur individuel16310 ROUSSINESCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RASSAT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 413 265 745. Elle est domiciliée La Madrinie, 16310 Roussines. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RASSAT MARCEL

Dénomination
RASSAT MARCEL
SIREN
413 265 745
SIRET (siège)
413 265 745 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89413265745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 265 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LA MADRINIE, 16310, ROUSSINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RASSAT MARCEL

Culture de la vigne

Finances de RASSAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASSAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RASSAT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16310 ROUSSINESSiègeActif

    413 265 745 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RASSAT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASSAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASSAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASSAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASSAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASSAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur RASSAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de RASSAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de RASSAT MARCEL est 413 265 745. Le SIRET de son siège social est 413 265 745 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89413265745.

Où se situe le siège social de RASSAT MARCEL ?

Le siège social de RASSAT MARCEL est situé La Madrinie, 16310 Roussines.

RASSAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RASSAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RASSAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASSAT MARCEL.

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