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RASSAT MARCEL

Active
Siren447 609 645Entrepreneur individuel16310 CHERVES-CHATELARSCréée le 01 juillet 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RASSAT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1976, identifié par le SIREN 447 609 645. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Veyret, 16310 Cherves-Chatelars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RASSAT MARCEL

Dénomination
RASSAT MARCEL
SIREN
447 609 645
SIRET (siège)
447 609 645 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38447609645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 609 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 1976
Siège social
CHEZ VEYRET, 16310, CHERVES-CHATELARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RASSAT MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RASSAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASSAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RASSAT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16310 CHERVES-CHATELARSSiègeFermé

    447 609 645 00018 · ouvert le 01 juillet 1976 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RASSAT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASSAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASSAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASSAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASSAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASSAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1976

Questions fréquentes sur RASSAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de RASSAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de RASSAT MARCEL est 447 609 645. Le SIRET de son siège social est 447 609 645 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38447609645.

Où se situe le siège social de RASSAT MARCEL ?

Le siège social de RASSAT MARCEL est situé Chez Veyret, 16310 Cherves-Chatelars.

RASSAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RASSAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RASSAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASSAT MARCEL.

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