RASSCHAERT RAPHAEL

Active

Siren907 807 135Entrepreneur individuel02220 CYS-LA-COMMUNECréée le 01 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RASSCHAERT RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 907 807 135. Son siège social est situé 7 Rte de Saint-Mard, 02220 Cys-la-Commune. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RASSCHAERT RAPHAEL

INSEE

Dénomination: RASSCHAERT RAPHAEL
SIREN: 907 807 135
SIRET (siège): 907 807 135 00013
N° TVA intracommunautaire: FR44907807135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 907 807 135
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2022
Siège social: 7 RTE DE SAINT-MARD, 02220, CYS-LA-COMMUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RASSCHAERT RAPHAEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RASSCHAERT RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASSCHAERT RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RASSCHAERT RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02220 CYS-LA-COMMUNESiègeActif
907 807 135 00013 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RASSCHAERT RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASSCHAERT RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASSCHAERT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASSCHAERT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSCHAERT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASSCHAERT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASSCHAERT RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur RASSCHAERT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de RASSCHAERT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de RASSCHAERT RAPHAEL est 907 807 135. Le SIRET de son siège social est 907 807 135 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44907807135.

Où se situe le siège social de RASSCHAERT RAPHAEL ?

Le siège social de RASSCHAERT RAPHAEL est situé 7 Rte de Saint-Mard, 02220 Cys-la-Commune.