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RASSE PASCAL

Active
Siren949 331 144Entrepreneur individuel76450 Paluel
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RASSE PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 331 144. Son siège social est situé 4 des Falaises, 76450 Paluel. Son activité principale relève du code NAF 9002Z.

Fiche d'identité de RASSE PASCAL

Dénomination
RASSE PASCAL
SIREN
949 331 144
SIRET (siège)
949 331 144 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15949331144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 331 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
-
Siège social
4 des Falaises, 76450, Paluel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RASSE PASCAL

Prestations Techniques De Soutien Au Spectacle (sans cumul avec statut d'intermittent)

Finances de RASSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RASSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76450 PaluelSiègeActif

    949 331 144 00012 · ouvert le 23 février 2023 · NAF 9002Z

Documents juridiques de RASSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur RASSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de RASSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de RASSE PASCAL est 949 331 144. Le SIRET de son siège social est 949 331 144 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15949331144.

Où se situe le siège social de RASSE PASCAL ?

Le siège social de RASSE PASCAL est situé 4 des Falaises, 76450 Paluel.

RASSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RASSE PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RASSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASSE PASCAL.

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