RASSELET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RASSELET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 445 115 587. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de Janvry, 51390 Germigny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de RASSELET PASCAL
INSEE- Dénomination
- RASSELET PASCAL
- SIREN
- 445 115 587
- SIRET (siège)
- 445 115 587 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56445115587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 115 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- 3 RUE DE JANVRY, 51390, GERMIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RASSELET PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de RASSELET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RASSELET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RASSELET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 GERMIGNYSiègeActif
445 115 587 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de RASSELET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RASSELET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASSELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RASSELET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RASSELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RASSELET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur RASSELET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de RASSELET PASCAL ?
Le numéro SIREN de RASSELET PASCAL est 445 115 587. Le SIRET de son siège social est 445 115 587 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56445115587.
Où se situe le siège social de RASSELET PASCAL ?
Le siège social de RASSELET PASCAL est situé 3 rue de Janvry, 51390 Germigny.
RASSELET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, RASSELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RASSELET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RASSELET PASCAL.
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