RASSINIER DANIEL

Active

Siren809 038 912Entrepreneur individuel71640 GIVRYCréée le 01 février 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

RASSINIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2015 sous le numéro SIREN 809 038 912. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Croisette, 71640 Givry. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de RASSINIER DANIEL

INSEE

Dénomination: RASSINIER DANIEL
SIREN: 809 038 912
SIRET (siège): 809 038 912 00014
N° TVA intracommunautaire: FR14809038912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 038 912
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 février 2015
Siège social: 17 RUE DE LA CROISETTE, 71640, GIVRY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de RASSINIER DANIEL

Autre création artistique

Finances de RASSINIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RASSINIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RASSINIER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71640 GIVRYSiègeActif
809 038 912 00014 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 9003B

Documents juridiques de RASSINIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RASSINIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RASSINIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RASSINIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RASSINIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RASSINIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RASSINIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2015

Questions fréquentes sur RASSINIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RASSINIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de RASSINIER DANIEL est 809 038 912. Le SIRET de son siège social est 809 038 912 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14809038912.

Où se situe le siège social de RASSINIER DANIEL ?

Le siège social de RASSINIER DANIEL est situé 17 rue de la Croisette, 71640 Givry.